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Harcèlement Sexuel au Travail

Le harcèlement sexuel au travail est une faute grave, prohibé tant par le Code du travail que par le Code pénal.

Quels recours s’offrent à vous pour faire face à une situation de harcèlement sexuel au travail ?

Harcèlement sexuel : quelle définition ?

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Le harcèlement sexuel est caractérisé par le fait d’imposer à une personne, de façon répétée, des propos ou des comportements à connotation sexuelle ou sexiste qui sont susceptibles de porter atteinte à sa dignité, ou qui créent une situation intimidante, hostile ou offensante.

Par ailleurs, le fait d’user de toute forme de pression grave, de façon répétée ou non, dans le but réel ou apparent d’obtenir un acte de nature sexuelle, est également considéré comme une situation de harcèlement sexuel.

Avoir recours à un avocat en cas de harcèlement sexuel permet de faciliter la dénonciation. Il est en effet très difficile pour les victimes de déposer plainte, la loi du silence étant souvent la règle. L’enjeu est souvent radical pour la victime qui dénonce les faits : perte d’emploi, moqueries, humiliations, remise en question de sa parole, incompréhension et manque d’écoute des autorités…

Démunies, les victimes sont également mal informées de leurs droits, et ne savent pas comment sortir de la loi du silence : l’avocat, en les accompagnant étape par étape, leur permet de bénéficier d’un soutien de taille, de faire entendre leur voix, et de saisir le tribunal correctionnel.

L’avocat pour sortir du silence

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Une personne qui subit un harcèlement au travail doit avoir recours à un professionnel du droits affaires de harcèlement. La personne victime du harcèlement pourra ainsi dénoncer et alerter les services compétents (tels la médecine du travail ou les services compétents de l’administration). En effet, l’avocat sait :

  1. Auprès de qui doit se faire la dénonciation;
  2. Demander une réparation des préjudicesjuste ;
  3. De quelle façon dénoncer les actes de harcèlementsubis par son client.

Lorsque les faits de harcèlement sexuel de la part de la victime ont été constatés, il faut ensuite saisir la juridiction convenable et avantageuse. En effet, le harcèlement sexuel peut être sanctionné aussi bien par le Code pénal que par le Code du travail. C’est l’avocat qui choisira laquelle de ces deux solutions semble plus adaptée et pour laquelle son client dispose d’assez de preuves.

En outre, dans le cadre du travail, un employé victime de harcèlement moral pourra demander au conseil des prud’hommes la résiliation de son contrat de travail. Dans ce cas de figure, c’est à son avocat d’effectuer la demande.

Par ailleurs, lorsqu’un salarié est victime d’un licenciement à cause d’un harcèlement sexuel au travail, l’avocat pourra procéder à l’annulation de cette décision abusive. C’est également lui qui demandera des dommages et intérêts.

Vous l’aurez compris, pour vous accompagner dans chacune de vos démarches, consulter un avocat en droit du travail pourra être une aide précieuse.

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L’avocat vous aide à y voir clair dans les démarches à mener

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Le harcèlement sexuel peut avoir de nombreuses conséquences sur la victime, telles que des problèmes psychologiques, des envies de suicide, une perte d’estime de soi, ou encore de la dépression aiguë.

Pour réagir juridiquement face aux actes de harcèlement, et y voir plus clair quant aux démarches qui s’offrent à vous, l’accompagnement d’un avocat peut s’avérer indispensable.

Vous pourrez alors, grâce à ses précieux conseils, savoir si vous pouvez essayer de résoudre l’affaire à l’amiable,  si vous devez envisager une action civil ou si le dépôt de plainte est nécessaire. En effet, selon les cas et les preuves disponibles, les procédures à entamer ne seront pas les mêmes.

Puisque le procès pénal demande assez de preuves de la part de la victime, et que ces dernières peuvent être difficiles à trouver, il est parfois conseillé aux victimes de se tourner vers une résolution à l’amiable. Attention toutefois : cette résolution à l’amiable n’est envisageable que lorsque le harcèlement en est à son début, et pourra parfois remettre le harceleur sur le droit chemin. Mais lorsque le harcèlement sexuel est à un niveau supérieur, avec l’aide et les conseils de l’avocat, la victime peut engager une action civile. L’affaire pourra alors être portée devant le conseil de prud’hommes ou devant le juge administratif.

Vous êtes victime de harcèlement sexuel ? Vous êtes employeur et vous constatez des faits de harcèlement sexuel entre vos salariés ? Contactez les avocats Howard et mettez fin à cette situation.

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